×
Conditions Générales de Service
Dernière mise à jour : 15 juillet 2026
Bienvenue sur OptimalCourseWorks. Ces Conditions Générales de Service ("Conditions") régissent votre utilisation de notre site web et des services de formation que nous proposons. En accédant ou en utilisant nos services, vous acceptez d'être lié par ces Conditions.
1. Acceptation des Conditions
En accédant et en utilisant les services d'OptimalCourseWorks, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté d'être lié par ces Conditions, ainsi que par notre Politique de Confidentialité.
2. Services
OptimalCourseWorks fournit des cours en ligne, des ateliers et des accompagnements personnalisés dans divers domaines. Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre tout aspect de nos services à tout moment, sans préavis.
3. Inscription et Compte Utilisateur
- Pour accéder à certains services, vous devrez peut-être créer un compte. Vous êtes responsable du maintien de la confidentialité de votre compte et de votre mot de passe.
- Vous acceptez de fournir des informations exactes, complètes et à jour lors de votre inscription et de les maintenir à jour.
- Vous ne pouvez pas utiliser le compte d'une autre personne sans autorisation.
4. Paiement et Remboursement
- Tous les prix des cours et services sont indiqués sur notre site web et sont sujets à changement.
- Les paiements sont traités via des passerelles de paiement sécurisées.
- Notre politique de remboursement est détaillée sur une page spécifique de notre site web. Veuillez la consulter avant tout achat.
5. Conduite de l'Utilisateur
Vous vous engagez à ne pas :
- Utiliser nos services à des fins illégales ou non autorisées.
- Violer les lois applicables ou les droits de tiers.
- Diffuser du contenu offensant, diffamatoire, obscène ou nuisible.
- Tenter d'interférer avec le bon fonctionnement de notre site web ou de nos services.
6. Propriété Intellectuelle
Tout le contenu de notre site web et de nos cours, y compris les textes, graphiques, logos, images, vidéos, et logiciels, est la propriété d'OptimalCourseWorks ou de ses concédants de licence et est protégé par les lois sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
7. Limitation de Responsabilité
OptimalCourseWorks ne sera pas responsable des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs, y compris, sans limitation, la perte de profits, de données, d'utilisation, de clientèle, ou d'autres pertes intangibles, résultant de votre accès ou de votre utilisation ou de votre incapacité à accéder ou à utiliser nos services.
8. Loi Applicable
Ces Conditions sont régies et interprétées conformément aux lois de la France, sans égard à ses dispositions en matière de conflit de lois.
9. Modifications des Conditions
Nous nous réservons le droit de modifier ou de remplacer ces Conditions à tout moment. Si une révision est importante, nous essaierons de fournir un préavis d'au moins 30 jours avant l'entrée en vigueur de toute nouvelle condition. Ce qui constitue un changement important sera déterminé à notre seule discrétion.
En continuant d'accéder ou d'utiliser nos services après l'entrée en vigueur de ces révisions, vous acceptez d'être lié par les conditions révisées. Si vous n'acceptez pas les nouvelles conditions, vous n'êtes plus autorisé à utiliser le service.
